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Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 décembre 2025

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Publié le 02/12/2025

Convocation du Conseil Municipal du 8 décembre 2025

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Publié le 02/12/2025

Délibérations

Titre Lien Date de publication
2025-095 Modification sur le budget principal 2025 et aux AP-CP 16/12/2025 11:53:52
2025-096 Délibération budgétaire spéciale sur le budget 2026 16/12/2025 11:53:52
2025-097 Adminissions en non-valeurs et provisions pour risques 16/12/2025 11:53:52
2025-098 Réhabilitation salle 4 septembre - Demande subvention CAF 16/12/2025 11:53:52
2025-099 Modification au tableau des emplois 16/12/2025 11:53:52
2025-100 Modification au régime indemnitaire RIFSEEP 16/12/2025 11:53:52
2025-101 Renouvellement convention territoriale globale (CTG) 2026-2029 avec la CAF 16/12/2025 11:53:52
2025-102 Convention pour l'expériementtion d'un Relai petite enfance intercommunal 16/12/2025 11:53:52
2025-103 Convention avec la Métropole pour des aires de compostage sur le domaine public 16/12/2025 11:53:52

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