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Conseil municipal du 31 janvier 2023

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Ordre du jour du Conseil municipal du 31 janvier 2023

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Publié le 27/01/2023

Procès-verbal détaillé du Conseil municipal du 31 janvier 2023

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Publié le 24/03/2023

Liste des délibérations du Conseil municipal du 31 janvier 2023

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Publié le 07/02/2025

Délibérations

Titre Lien Date de publication
2023-001 Délibération budgétaire spéciale sur le budget principal 2023 07/02/2025 10:46:05
2023-002 Demande de subvention à l'Etat pour l'extension du groupe scolaire 07/02/2025 10:46:05
2023-003 Demande de subvention pour le matériel de l'extension du groupe scolaire 07/02/2025 10:46:05
2023-004 Admission en non-valeur et extinction de créances 07/02/2025 10:46:05
2023-005 Subvention à une association et à la Paroisse 07/02/2025 10:46:05
2023-006 Création du Comité social territorial 07/02/2025 10:46:05
2023-007 Protection fonctionnelle de deux agents de la police municipale 07/02/2025 10:46:05
2023-008 Risque de délestage électrique et charte Ecowatt 07/02/2025 10:46:05
2023-009 Rapports annuels sur les services métropolitains de l'eau l'assainissement et déchets 07/02/2025 10:46:05
2023-010 Mise à disposition des jardins partagés municipaux à une association 07/02/2025 10:46:05
2023-011 Modification à la convention de mise à disposition de la maternelle aux AIL 07/02/2025 10:46:05

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