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Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 mai 2025

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Publié le 14/05/2025

Délibérations

Titre Lien Date de publication
2025-042 Cession d'un terrain municipal à la ZAE de la Pile 05/06/2025 23:05:24
2025-043 Achat d'un terain forestier et demande de subvention 05/06/2025 23:04:13
2025-045 Convention d'objectif avec les AIL 05/06/2025 23:04:13
2025-046 Convention d'objectifs avec Enfants et loisirs 05/06/2025 23:04:13
2025-047 Modification au règlement intérieur du Conseil municipal 05/06/2025 23:04:13
2025-048 Convention avec UNICIL pour un local à Cocoon âge 05/06/2025 23:04:13
2025-049 Piscine municipale - règlement et POSS 05/06/2025 23:04:13
2025-051 Contrat d'exploitation du gymnase de la Seigneurie - protocole d'accord transactionnel n°2 05/06/2025 23:04:13
2025-052 Modification au tableau des emplois 05/06/2025 23:04:13
2025-053 Attribution de subvention à l'école maternelle 05/06/2025 23:04:13

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