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Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 juin

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Publié le 24/06/2026

Convocation du Conseil Municipal du 29 juin

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Publié le 24/06/2026

Délibérations

Titre Lien Date de publication
Liste des délibération du 29 juin 2026 07/07/2026 14:59:54
2026-063 Attribution de subventions à des associations et aux écoles 07/07/2026 14:59:54
2026-064 Convention d'objectifs avec l' Amicale des employés municipaux 07/07/2026 14:59:54
2026-065 Attribution d'une subvention au CCAS_ 07/07/2026 14:59:54
2026-066 Adhésion à initiative Pays d'Aix 07/07/2026 14:59:54
2026-067 Convention tripartite pour le local Cocoon âge 07/07/2026 14:59:54
2026-068 Création de comités consultatifs 07/07/2026 14:59:54
2026-069 Evolution des tarifs du périscolaire et de la restauration municipale 07/07/2026 14:59:54
2026-070 Evolution des tarifs de l'Ecole de musique municipale 07/07/2026 14:59:54
2026-071 Modification au régime des agents- RIFSEEP 07/07/2026 14:59:54
2026-072 Modification du régime indemnitaire de la Police municipale - ISFE 07/07/2026 14:59:54
2026-073 Indemnités pour les heures supplémentaires - IHTS 07/07/2026 14:59:54
2026-074 Abrogation de la prime de départ à la retraite et protocole transactionnel SSN 07/07/2026 14:59:54
2026-076 Piscine municipale - Règlement et POSS 07/07/2026 14:59:54
2026-077 Rapports annuels 2024 sur les services métropolitains eau potable - assainissement - déchets 07/07/2026 14:59:54
2026-078 Convention tripartite mise à disposition locaux des écoles maternelle et élementaires aux AIL - été 2026 07/07/2026 14:59:54
2026-079 Subvention CCPD 07/07/2026 14:59:54

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