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Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 juillet

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Publié le 10/07/2026

Convocation du Conseil Municipal du 16 juillet

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Publié le 10/07/2026

Délibérations

Titre Lien Date de publication
2026-080 Métropole - Fonds de concours exceptionnel 23/07/2026 11:27:04
2026-081 Modification au tableau des emplois 23/07/2026 11:27:04
2026-082 Mise à disposition temporaire d'agents de la Police municipale 23/07/2026 11:27:04
2026-083 Affectation des résulats 2025 sur le budget principal 2026 de la Commune 23/07/2026 11:27:04
2026-084 Correction d'une erreur matérielle sur le vote du budget principal 2026 23/07/2026 11:27:04
2026-085 Convention bipartite de mise à disposition de locaux de la maternelle et de l'aile ALSH aux AIL 23/07/2026 11:27:04

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