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Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 octobre 2025

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Publié le 17/10/2025

Convocation du Conseil Municipal du 22 octobre 2025

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Publié le 17/10/2025

Délibérations

Titre Lien Date de publication
2025-070 Attributions de subventions à des associations et au collège de Rognes 03/11/2025 17:16:16
2025-071 Accompagnement par la Région pour diagnostics simplifiés et pour shéma directeur immobilier 30/10/2025 19:21:56
2025-072 Rénovation énergétique - Subventions ACTEE Fonds chêne 30/10/2025 19:21:56
2025-073 Défauts dans le réfectoire de l'école maternelle- Protocole d'accord transactionnel Commune - Dumafe - Citta 30/10/2025 19:21:56
2025-074 Mandat spécial pour Monsieur le Maire et remboursement des frais 30/10/2025 19:21:56
2025-075 Approbation des rapports de CLECT métropolitaine 30/10/2025 19:21:56
2025-076 Convention de gestion Promotion du tourisme avec la Métropole 30/10/2025 19:21:56
2025-077 Accompagnement de l'ANCT sur le projet Tiers lieux de la cave coopérative 30/10/2025 19:21:56
2025-078 Dépôt d'une autorisation d'urbanisme pour la réhabilitation de la salle du 4 septembre 30/10/2025 19:21:56
2025-079 Acquisition de 6 parcelles au lotissement les Fontaines 30/10/2025 19:21:56
2025-080 Constat de la désaffectation et déclassement d'une partie du chemin du Moulin non inscrit au répertoire de la voirie communale 30/10/2025 19:21:56
2025-081 Modification au tableau des emplois 30/10/2025 19:21:56
2025-083 Prêt de salles communales à des candidats aux élections municipales 2026 30/10/2025 19:21:56
2025-084 Accès à la photothèque pour les candidats aux élections municipales 2026 30/10/2025 19:21:56
2025-091 Convention d'accueil avec le collège de Rognes 04/11/2025 15:46:11

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